FR · Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'
Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts
Inhalt
- Annexe
- Art. 1
- Chapitre 1 : Dénomination et constitution Article 1er Constitution
- Art. 2
- Chapitre 2 : Missions et compétences Article 6 Missions
- Art. 3
- Chapitre 3 : Diplomation et inscription Article 10 Délivrance des grades et diplômes
- Art. 4
- Titre II : Structuration
- Art. 5
- Chapitre 4 : Établissements-composantes Article 13 Prérogatives et missions
- Art. 6
- Chapitre 5 : Composantes et autres services internes Article 14 Composantes internes
- Art. 7
- Titre III : Gouvernance
- Art. 8
- Paragraphe 1 : Désignation et mandat Article 18 Élection
- Art. 9
- Paragraphe 2 : Attributions Article 21 Compétences
- Art. 10
- Section 2 : Vice-présidents Article 23 Vice-présidents des conseils
- Art. 11
- Section 3 : Bureau Article 26 Composition
- Art. 12
- Section 1 : Conseil d'administration Article 28 Composition
- Art. 13
- Paragraphe 1 : Composition et attributions Article 31 Composition
- Art. 14
- Paragraphe 2 : Conseil scientifique Article 33 Composition
- Art. 15
- Paragraphe 3 : Conseil des études et de la vie universitaire Article 35 Composition
- Art. 16
- Chapitre 8 : Autres conseils, commissions et comités Article 37 Comité électoral consultatif
- Art. 17
- Chapitre 9 : Dispositions applicables aux conseils centraux et aux conseils des UFR, écoles ou instituts internes Article 43 Membres élus
- Art. 18
- Titre IV : Relations entre l'UMPV et ses établissements-composantes Article 48 Engagements des établissements-composantes
- Art. 19
- Titre V : Dispositions transitoires et finales Article 52 Modification des statuts
- Art. 20
- Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES A L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER PAUL-VALÉRY (ARTICLES 1 À 4)
- Art. 1
- Art. 2
- Art. 3
- Art. 4
- Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER (ARTICLE 5)
- Art. 5
- Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU CENTRE INTERNATIONAL DE MUSIQUES MÉDIÉVALES (ARTICLE 6)
- Art. 6
- Chapitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (ARTICLES 7 À 13)
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Art. 10
- Art. 11
- Art. 13
- Art. 14