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Arrêté du 30 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 2 décembre · Arrêté du 30 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 2 décembre 1960 relatif aux circonscriptions et sièges des directions interdépartementales des anciens combattants et victimes de guerre

Arrêté du 30 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 2 décembre Art. 3

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Les services de la direction interdépartementale de Lyon sont implantés à Lyon et Grenoble.