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Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut parti · Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement

Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut parti Art. 18

CHAPITRE II : FORMATION INITIALE

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La durée de la scolarité peut être prolongée d'un an, pour des raisons de santé ou en cas de résultats insuffisants, dans les conditions prévues par l'arrêté précité.