FR · Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des
Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Содержание
- ст. 1
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- ст. 1
- ст. 1
- ст. 1
- ст. 1
- ст. 1
- ст. 1
- ст. 1
- ст. 1
- ст. 2
- ст. 2
- ст. 2
- ст. 2
- ст. 2
- ст. 2
- ст. 2
- ст. 2
- ст. 2
- Chapitre II : Personnel
- ст. 3
- ст. 3
- ст. 3
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- ст. 3
- Chapitre II : Personnel
- ст. 3
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- ст. 3
- ст. 3
- ст. 3
- ст. 3
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- ст. 4
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- ст. 4
- Chapitre III : Moteurs
- ст. 4
- Chapitre II : Personnel
- ст. 4
- ст. 4
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- ст. 4
- Chapitre II : Personnel
- ст. 4
- ст. 4
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- ст. 4
- ст. 5
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- ст. 5
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- ст. 5
- Chapitre II : Personnel
- ст. 5
- ст. 5
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- ст. 5
- Chapitre II : Personnel
- ст. 5
- Chapitre III : Moteurs
- ст. 5
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- ст. 5
- ст. 6
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- ст. 6
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- ст. 6
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 6
- Chapitre II : Personnel
- ст. 6
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- ст. 6
- Chapitre II : Personnel
- ст. 6
- Chapitre III : Détermination de la température caractéristique
- ст. 6
- Chapitre III : Moteurs
- ст. 6
- ст. 7
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- ст. 7
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- ст. 7
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 7
- Chapitre II : Personnel
- ст. 7
- Chapitre III : Moteurs
- ст. 7
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- ст. 7
- Chapitre III : Détermination de la température caractéristique
- ст. 7
- Chapitre III : Classement des travaux
- ст. 7
- Chapitre III : Détermination de la température caractéristique
- ст. 8
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 8
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- ст. 8
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- ст. 8
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- ст. 8
- Chapitre III : Moteurs
- ст. 8
- Chapitre III : Classement des travaux
- ст. 8
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 9
- Chapitre III : Moteurs
- ст. 9
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- ст. 9
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- ст. 9
- Chapitre III : Classement des travaux
- ст. 9
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- ст. 9
- Chapitre IV : Conditions de travail
- ст. 9
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- ст. 10
- Chapitre IV : Conditions de travail
- ст. 10
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 10
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- ст. 10
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- ст. 10
- Chapitre III : Classement des travaux
- ст. 10
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- ст. 10
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- ст. 11
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 11
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- ст. 11
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- ст. 11
- Chapitre IV : Conditions de travail
- ст. 11
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- ст. 11
- Chapitre III : Classement des travaux
- ст. 11
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- ст. 12
- Chapitre IV : Conditions de travail
- ст. 12
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 12
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- ст. 12
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- ст. 12
- Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
- ст. 12
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- ст. 12
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- ст. 13
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 13
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- ст. 13
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- ст. 13
- Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
- ст. 13
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- ст. 13
- Chapitre V : Suivi des chantiers chauds
- ст. 13
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- ст. 14
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- ст. 14
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 14
- Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
- ст. 14
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- ст. 14
- Chapitre V : Contrôles
- ст. 14
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 15
- Chapitre Ier : Moteurs
- ст. 15
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 15
- Chapitre V : Aérage principal
- ст. 15
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- ст. 15
- Chapitre V : Suivi de l'aérage
- ст. 15
- ст. 16
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 16
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 16
- Chapitre V : Aérage principal
- ст. 16
- Chapitre Ier : Moteurs
- ст. 16
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- ст. 16
- Chapitre V : Suivi de l'aérage
- ст. 17
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 17
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 17
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 17
- Chapitre Ier : Moteurs
- ст. 17
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- ст. 17
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 18
- Chapitre Ier : Moteurs
- ст. 18
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 18
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 18
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- ст. 18
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 19
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 19
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- ст. 19
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 19
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 20
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 20
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 20
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- ст. 20
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 21
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 21
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- ст. 21
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 21
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 22
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 22
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 22
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- ст. 22
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- ст. 23
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 23
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 23
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- ст. 23
- Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons
- ст. 24
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 24
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- ст. 24
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- ст. 24
- Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons
- ст. 25
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 25
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- ст. 25
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- ст. 25
- Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons
- ст. 26
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 26
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- ст. 26
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- ст. 26
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 27
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- ст. 27
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- ст. 27
- Chapitre VI : Contrôle
- ст. 27
- ст. 28
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 28
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- ст. 28
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- ст. 28
- Chapitre VI : Contrôle
- ст. 29
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 29
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- ст. 29
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- ст. 29
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 30
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- ст. 30
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- ст. 30
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 31
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- ст. 31
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- ст. 31
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 32
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- ст. 32
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- ст. 32
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 33
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- ст. 33
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- ст. 33
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 34
- Chapitre IX : Captage de grisou
- ст. 34
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 34
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 35
- Chapitre IX : Captage de grisou
- ст. 35
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 35
- Chapitre VI : Tir électrique
- ст. 36
- Chapitre IX : Captage de grisou
- ст. 36
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 36
- Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
- ст. 37
- Chapitre IX : Captage de grisou
- ст. 37
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 37
- Chapitre VIII : Contrôle
- ст. 38
- Chapitre IX : Captage de grisou
- ст. 38
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 38
- Chapitre IX : Captage de grisou
- ст. 39
- Chapitre VIII : Contrôle
- ст. 39
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 39
- Chapitre VIII : Contrôle
- ст. 40
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 40
- Chapitre Ier : Transport des produits explosifs
- ст. 41
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 41
- Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 42
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 42
- Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 43
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- ст. 43
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- ст. 44
- Chapitre III : Tir électrique
- ст. 44
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- ст. 45
- Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
- ст. 45
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- ст. 46
- Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
- ст. 46
- Chapitre V : Tir à la mèche
- ст. 47
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- ст. 47
- Chapitre V : Tir à la mèche
- ст. 48
- ст. 49
- ст. 50
- ст. 51
- ст. 52
- Chapitre VI : Tirs spéciaux
- ст. 53
- ст. 54
- Chapitre Ier : Produits explosifs
- ст. 55
- Chapitre II : Entrepôts de produits explosifs
- ст. 56
- ст. 57
- ст. 58
- ст. 59
- ст. 60
- ст. 61
- Chapitre III : Transport des produits explosifs
- ст. 62
- ст. 63
- ст. 64
- ст. 65
- Chapitre IV : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 66
- Chapitre Ier : Personnel
- ст. 67
- Chapitre II : Produits explosifs et matériels associés à leur mise en œuvre
- ст. 68
- Chapitre III : Mise en œuvre des produits explosifs
- ст. 69
- ст. 70
- ст. 71
- ст. 72
- ст. 73