Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné · 17 DECEMBRE 2010. - Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonnée le 17 décembre 2010 (Citée comme : Code de l'enseignement secondaire)

Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 144

Section 3. [1 - Objectifs, dossiers du cursus scolaire et programmes d'études]1 — Sous-section 2. [1 - Objectifs]1

In KraftAmtlicher Text

FR (Übersetzung)NL

Für diesen Text gibt es keine konsolidierte deutsche Fassung (Justel veröffentlicht nur Französisch und Niederländisch); angezeigt wird die französische Fassung.

Les objectifs finaux spécifiques et les qualifications professionnelles reconnues sont spécifiques à des subdivisions structurelles distinctes.

Änderungsgeschichte

(1)<DCFL 2021-02-12/25, art. 22, 056; En vigueur : 01-09-2021, pour ce qui est des première et deuxième
années d'études du premier degré et de la première année d'études du deuxième degré.>
<DCFL 2021-02-12/25, art. 22, 056; En vigueur : 01-09-2022, pour ce qui est de la deuxième année d'études
du deuxième degré.>
<DCFL 2021-02-12/25, art. 22, 056; En vigueur : indéterminée, pour ce qui est de la première et de la deuxième
année d'études du troisième degré.>

Zitiert von