Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 335/1

Les dispositions du présent article entrent progressivement en vigueur, à commencer par la phase d'observation, à partir du 1er septembre 2020.

Dans la phase de formation, la phase de qualification et la phase facultative d'intégration sont distinguées des formations à finalité " insertion sur le marché de l'emploi ". Ces formations sont organisées dans une matrice sur la base de domaines d'études telle qu'établie par le Gouvernement flamand.

Les domaines d'études sont :

1° langue et culture ;

2° STEM (Science-Technology-Engineering-Mathematics) ;

3° art et création ;

4° agriculture et horticulture ;

5° économie et organisation ;

6° société et bien-être ;

7° sport ;

8° alimentation et horeca.

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La liste de formations peut être modifiée en fonction des développements sociaux, pédagogiques, technologiques ou autres ou en fonction des besoins du marché de l'emploi. Cette modification peut signifier la suppression, le remplacement ou l'ajout de formations. L'initiative peut être prise tant par le Gouvernement flamand que par des tiers.

Le Gouvernement flamand détermine la procédure à suivre avant toute modification.

Au moins toutes les cinq années scolaires à compter de la troisième année scolaire de la mise en oeuvre progressive de la modernisation de l'enseignement secondaire à partir du 1er septembre 2019, toutes les formations font l'objet d'une appréciation de leur valeur d'actualité et sont, si besoin est, adaptées. Le Gouvernement flamand arrête la procédure de cette appréciation et de cette adaptation.

Le remplacement d'une formation tel que visé à l'alinéa 4, a l'une des conséquences suivantes pour l'école organisatrice :

1° un remplacement de plein droit si la formation est remplacée par une seule formation ;

2° un remplacement par une formation au choix de l'autorité scolaire si la formation est remplacée par plusieurs formations. L'offre éventuelle des autres formations se déroule via le régime de programmation.