Décret portant le Code flamand de la Fiscalité (cité comme C Art. 2.2.3.0.2
Chapitre 2. - Taxe de circulation — Section 3. - Base imposable
§ 1er. La puissance imposable du moteur des véhicules (ch) est calculé selon la formule suivante : ch = k * d2 * c * n.
§ 2. Les paramètres, visés au paragraphe 1er, sont définis comme suit :
1° d = l'alésage des cylindres, en mètre;
2° c = la course des pistons, en mètre;
3° n = le nombre de cylindres;
4° k = un coefficient en fonction de l'alésage des cylindres, visé au tableau suivant : alésage des cylindres en millimètres jusqu'à coefficient 69 6000 70 5887 71 5777 72 5672 73 5570 74 5471 75 5376 76 5284 77 5194 78 5108 79 5024 80 4943 81 4864 82 4788 83 4714 84 4642 85 4572 86 4504 87 4438 88 4373 89 4310 90 et plus 4250 Pour les véhicules dont le moteur est alimenté à l'huile lourde et qui sont employés exclusivement pour le transport rémunéré de personnes en vertu d'une autorisation délivrée en vue de l'exploitation de services d'autocars, en exécution de l'arrêté-loi du 30 décembre 1946 relatif aux transports rémunérés de voyageurs par route effectués par autobus et par autocars, le coefficient k est fixé comme suit :
1° alésage des cylindres jusqu'à 89 inclus : 3.400;
2° alésage des cylindres de 90 et plus : 3500.
Alésage des cylindres et course des pistons sont exprimés en millimètres. Les fractions d'un millimètre sont comptées pour un millimètre ou sont négligées, selon qu'elles dépassent un demi-millimètre ou non.
§ 3. La puissance imposable du moteur des véhicules (ch) ne peut toutefois pas être supérieure à la puissance imposable qui est calculée selon la formule suivante : ch = 4 * Cy + Pds / 4.
§ 4. Les paramètres, visés au paragraphe 3, sont définis comme suit :
1° Cy = la cylindrée du moteur, en litres;
2° Pds = le poids du véhicule en ordre de marche, en centaines de kilogrammes.
Les fractions de décilitre sont comptées pour un décilitre ou sont négligées, selon qu'elles dépassent un demidécilitre ou non.
Les fractions de cent kilogrammes sont comptées pour cent kilogrammes ou sont négligées, selon qu'elles dépassent les cinquante kilogrammes ou non.