FR · Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisat
Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques
Inhalt
- CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
- Art. 1
- Art. 2
- Art. 3
- Art. 4
- SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES
- Art. 5
- Art. 6
- SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS
- Art. 7
- Art. 8
- SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES STATIONS D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT
- Art. 9
- Art. 10
- Art. 11
- Art. 12
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15
- Art. 16
- SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL
- Art. 17
- SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION DES CABLES
- Art. 18
- Art. 19
- SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES COMPOSANTS DE SECURITE
- Art. 20
- Art. 21
- Art. 22
- Art. 23
- Art. 24
- SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION
- Art. 25
- CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES
- Art. 26
- SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION
- Art. 27
- Art. 29
- Art. 30
- Art. 30-1
- Art. 30-2
- Art. 31
- Art. 32
- SECTION 2 : EXIGENCES RELATIVES A L'EVACUATION DES USAGERS ET A LA RECUPERATION DES VEHICULES EN CAS D'INCIDENT
- Art. 33
- Art. 34
- Art. 35
- SECTION 3 : REGLEMENT DE POLICE
- Art. 36
- Art. 37
- SECTION 4 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES
- Art. 38
- SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION
- Art. 39
- PARAGRAPHE 1 : CONTROLES ET PARCOURS D'ESSAI QUOTIDIENS
- Art. 40
- PARAGRAPHE 2 : CONTROLE HEBDOMADAIRE
- Art. 41
- PARAGRAPHE 3 : CONTROLE ET PARCOURS DE LIGNE MENSUELS
- Art. 42
- PARAGRAPHE 4 : CONTROLES A REALISER EN CAS D'INTERRUPTION DE L'EXPLOITATION PENDANT UNE DUREE SUPERIEURE A UN MOIS
- Art. 43
- SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES
- Art. 44
- PARAGRAPHE 1 : INSPECTIONS ANNUELLES
- Art. 45
- PARAGRAPHE 2 : INSPECTIONS PLURIANNUELLES
- Art. 46
- Art. 47
- PARAGRAPHE 3 : GRANDES INSPECTIONS
- Art. 48
- Art. 49
- Art. 50
- Art. 51
- PARAGRAPHE 4 : INSPECTIONS DES CABLES ET DE LEURS ATTACHES
- Art. 52
- Art. 53
- Art. 54
- SECTION 5 : VERIFICATIONS DES TELEPHERIQUES
- Art. 55
- SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS
- Art. 56
- Art. 56-1
- Art. 57
- SOUS SECTION 1 : REPARATIONS DES CABLES
- Art. 58
- SOUS SECTION 2 : CRITERES DE DEPOSE DES CABLES
- Art. 59
- SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES COMPOSANTS DE SECURITE
- Art. 59-1
- Art. 60
- Art. 60-1
- Art. 61
- Art. 62
- Art. 63
- Art. 64
- Art. 64-1
- SOUS SECTION 2 : PROCEDURE ADMINISTRATIVE APPLICABLE AUX MODIFICATIONS DES TELEPHERIQUES RELEVANT DES DISPOSITIONS DU CODE DU TOURISME
- Art. 65
- Art. 66
- SECTION 8 : MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS EXISTANTES
- Art. 67
- Art. 68
- Art. 69
- Art. 70
- Art. 71
- CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
- Art. 74
- Annexes
- Art. Annexe 1