FR · Décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 portant création de
Décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Lille et approbation de ses statuts
Inhalt
- Annexe
- Art. 1
- Chapitre Ier : L'UNIVERSITÉ DE LILLE
- Art. 1
- Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS
- Art. 1
- Chapitre Ier : L'UNIVERSITÉ DE LILLE
- Art. 2
- Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS
- Art. 2
- Chapitre Ier : L'UNIVERSITÉ DE LILLE
- Art. 3
- Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS
- Art. 3
- Chapitre Ier : L'UNIVERSITÉ DE LILLE
- Art. 4
- Titre II : STRUCTURE
- Art. 4
- Chapitre Ier : Les composantes
- Art. 5
- Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES
- Art. 6
- Chapitre Ier : Les composantes
- Art. 6
- Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES
- Art. 7
- Chapitre II : Les établissements-composantes
- Art. 7
- Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES
- Art. 8
- Chapitre III : Les départements universitaires et les services communs
- Art. 8
- Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Art. 9
- Chapitre III : Les départements universitaires et les services communs
- Art. 9
- Titre III : GOUVERNANCE
- Art. 10
- Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Art. 10
- Section 1 : Le président de l'université et l'équipe présidentielle
- Art. 11
- Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Art. 11
- Art. 12
- Section 1 : Le président de l'université et l'équipe présidentielle
- Art. 12
- Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Art. 13
- Section 1 : Le président de l'université et l'équipe présidentielle
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15
- Section 2 : Le comité de direction
- Art. 16
- Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Art. 16
- Art. 17
- Section 2 : Le comité de direction
- Art. 17
- Art. 18
- Chapitre II : Les conseils centraux
- Art. 19
- Section 1 : Le conseil d'administration
- Art. 20
- Art. 21
- Art. 22
- Section 2 : Le conseil scientifique
- Art. 23
- Art. 24
- Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire
- Art. 25
- Art. 26
- Section 4 : Dispositions communes au conseil scientifique et au conseil de la formation et de la vie universitaire
- Art. 27
- Art. 28
- Section 5 : L'assemblée des conseils scientifique et de la formation et de la vie universitaire en formation restreinte
- Art. 29
- Art. 30
- Art. 31
- Chapitre III : Les autres instances centrales
- Art. 32
- Art. 33
- Art. 34
- Art. 35
- Chapitre IV : Les instances déconcentrées
- Art. 36
- Art. 37
- Art. 38
- Art. 39
- Chapitre V : Dispositions électorales
- Art. 40
- Art. 41
- Art. 42
- Art. 43
- Art. 44
- Art. 45
- Art. 46
- Art. 47
- Art. 48
- Art. 49
- Chapitre VI : Gouvernance de la recherche et de la formation doctorale
- Art. 50
- Art. 51
- Art. 52
- Art. 53
- Chapitre VII : Partenariats de l'établissement public expérimental
- Art. 54
- Section 1 : Les organismes de recherche
- Art. 55
- Art. 56
- Section 2 : Le Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Lille
- Art. 57
- Art. 58
- Section 3 : L'Institut Pasteur de Lille
- Art. 59
- Art. 60
- Section 4 : Les établissements associés
- Art. 61
- Titre IV : RÉGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET TERME DE L'EXPÉRIMENTATION
- Art. 62
- Art. 63
- Titre V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
- Art. 64
- Art. 65
- Art. 66
- Art. 67
- Art. 68
- STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UNIVERSITÉ DE LILLE
- Art. Préambule