FR · Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de
Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts
Inhalt
- Chapitre Ier : Dispositions relatives à Nantes Université
- Art. 1
- Titre 1er : CONSTITUTION ET MISSIONS DE NANTES UNIVERSITÉ
- Art. 1
- Chapitre Ier : Dispositions relatives à Nantes Université
- Art. 2
- Titre 1er : CONSTITUTION ET MISSIONS DE NANTES UNIVERSITÉ
- Art. 2
- Chapitre Ier : Dispositions relatives à Nantes Université
- Art. 3
- Titre 1er : CONSTITUTION ET MISSIONS DE NANTES UNIVERSITÉ
- Art. 3
- Chapitre Ier : Dispositions relatives à Nantes Université
- Art. 4
- Titre 1er : CONSTITUTION ET MISSIONS DE NANTES UNIVERSITÉ
- Art. 4
- Chapitre II : Dispositions relatives aux établissements-composantes
- Art. 5
- Chapitre Ier : Les établissements-composantes
- Art. 5
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 6
- Chapitre Ier : Les établissements-composantes
- Art. 6
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 7
- Chapitre 2 : Les pôles
- Art. 7
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 8
- Chapitre 2 : Les pôles
- Art. 8
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 9
- Chapitre 2 : Les pôles
- Art. 9
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 10
- Chapitre 2 : Les pôles
- Art. 10
- Chapitre 3 : Les composantes
- Art. 11
- Art. 12
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 13
- Chapitre 3 : Les composantes
- Art. 13
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 14
- Chapitre 3 : Les composantes
- Art. 14
- Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
- Art. 15
- Chapitre 3 : Les composantes
- Art. 15
- Chapitre 4 : Les structures de recherche
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18
- Art. 19
- Chapitre 5 : Les écoles universitaires de recherche
- Art. 20
- Chapitre 6 : Les services universitaires
- Art. 21
- Titre 3 : ENGAGEMENTS DES MEMBRES
- Art. 22
- Art. 23
- Art. 24
- Art. 25
- Art. 26
- Art. 27
- Art. 28
- Art. 29
- Art. 30
- Titre 4 : GOUVERNANCE ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT
- Art. 31
- Chapitre 1er : Le président
- Art. 32
- Art. 33
- Art. 34
- Art. 35
- Section 1 : Le conseil d'administration
- Art. 36
- Art. 37
- Art. 38
- Art. 39
- Art. 40
- Art. 41
- Art. 42
- Art. 43
- Section 2 : Le directoire
- Art. 44
- Art. 45
- Art. 46
- Section 3 : Le conseil académique
- Art. 47
- Art. 48
- Art. 49
- Art. 50
- Art. 51
- Art. 52
- Art. 53
- Art. 54
- Art. 55
- Art. 56
- Section 4 : Le conseil d'orientation stratégique
- Art. 57
- Art. 58
- Section 5 : Les conférences des directeurs de composante et des directeurs de structures de recherche
- Art. 59
- Art. 60
- Section 6 : Les instances représentatives des personnels
- Art. 61
- Art. 62
- Chapitre 3 : L'administration universitaire
- Art. 63
- Titre 5 : GOUVERNANCE DES PÔLES
- Art. 64
- Chapitre 1er : Le directeur de pôle
- Art. 65
- Art. 66
- Art. 67
- Chapitre 2 : Instances des pôles
- Art. 68
- Art. 69
- Art. 70
- Art. 71
- Art. 72
- Art. 73
- Art. 74
- Art. 75
- Chapitre 1er : Dispositions relatives à la désignation des membres des conseils universitaires et de pôle
- Art. 76
- Art. 77
- Art. 78
- Art. 79
- Art. 80
- Art. 81
- Chapitre 2 : Dispositions relatives au fonctionnement des conseils universitaires et de pôle
- Art. 82
- Art. 83
- Art. 84
- Art. 85
- Titre 7 : DISPOSITIONS DIVERSES
- Art. 86
- Art. 87
- Art. 88
- Art. 89
- Titre 8 : RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE ET OUVERTURE SUR LE MONDE
- Art. 90
- Art. 91
- Art. 92
- Art. 93
- Art. 94
- Art. 95
- Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
- Art. I
- Art. II
- Art. III
- Art. IV
- STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " NANTES UNIVERSITÉ "
- Art. Préambule
- Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
- Art. V
- Art. VI
- Art. VII