Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 133/4

§ 1er. Dans les années d'études des deuxième et troisième degrés sont distinguées des orientations d'études. Ces orientations d'études sont organisées dans une matrice sur la base de domaines d'études, de finalités et de formes d'enseignement.

Les domaines d'études sont :

1° langue et culture ;

2° STEM (Science-Technology-Engineering-Mathematics) ;

3° art et création ;

4° agriculture et horticulture ;

5° économie et organisation ;

6° société et bien-être ;

7° sport ;

8° alimentation et horeca.

Les finalités sont :

1° transition ;

2° double ;

3° marché de l'emploi.

Les formes d'enseignement sont :

1° enseignement secondaire général - aso ;

2° enseignement secondaire technique - tso ;

3° enseignement secondaire artistique - kso ;

4° enseignement secondaire professionnel - bso.

Au sein de la finalité " transition ", les orientations d'études de l'enseignement secondaire général sont transversales et les orientations d'études de l'enseignement secondaire technique et artistique sont spécifiques au domaine.

Certaines orientations d'études sont des orientations d'études de niche. Leur offre est soumise à des restrictions ou à des conditions du point de vue de la macro-efficacité.

Les 7e années d'études sont des orientations d'études qui répondent à l'une des conditions suivantes :

1° préparer à l'entrée sur le marché du travail ;

2° préparer à l'enseignement supérieur, avec en tout cas une orientation d'études qui fait suite aux orientations d'études à finalité insertion sur le marché de l'emploi des première et deuxième années d'études du troisième degré et qui conduit à un diplôme donnant accès à une formation de bachelier.

Dans la matrice :

1° est intégrée dans la finalité insertion sur le marché de l'emploi, l'offre d'études de l'enseignement secondaire spécial, forme d'enseignement 3 ;

2° est intégré l'enseignement secondaire spécial, formes d'enseignement 1 et 2, mais en dehors de la classification fondée sur les domaines d'études, finalités et formes d'enseignement ;

3° n'est pas intégrée l'année d'accueil ;

4° les 7e années d'études ne sont pas liées aux formes d'enseignement, sauf en cas de financement s'il est également basé sur des formes d'enseignement pour d'autres subdivisions structurelles que les 7e années d'études ... et pour l'application de la réglementation applicable aux personnels;

5° les 7e années d'études ne sont pas liées aux finalités.

Eu égard aux alinéas 1er à 8, le Gouvernement flamand détermine la matrice.

Le Gouvernement flamand fixe également les orientations d'études de niche et les restrictions ou conditions qui, par orientation d'études de niche, sont liées à l'offre.

§ 1er/1. Les orientations d'études des deuxième et troisième degrés qui sont contenues dans la matrice sont classées par disciplines en vue de financer l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein. Une discipline regroupe un ensemble d'orientations d'études apparentées par forme d'enseignement.

La forme d'enseignement :

1° enseignement secondaire général (aso) : comprend toutes les orientations d'études transversales à finalité `transition' ;

2° enseignement secondaire technique (tso) : comprend toutes les orientations d'études à finalité `transition' et double finalité qui ne relèvent pas du point 3° ;

3° enseignement secondaire artistique (kso) : comprend toutes les orientations d'études à finalité `transition' et double finalité qui ne relèvent pas du point 2° ;

4° enseignement secondaire professionnel (bso) : comprend toutes les orientations d'études à finalité `insertion sur le marché du travail'.

Ces disciplines sont :

1° enseignement secondaire général classique ;

2° enseignement secondaire général moderne ;

3° enseignement secondaire général sportif ;

4° enseignement secondaire artistique `Architecture et arts plastiques' ;

5° enseignement secondaire artistique `Techniques et médias graphiques' ;

6° enseignement secondaire artistique `Création de mode' ;

7° enseignement secondaire artistique `Arts de la scène' ;

8° enseignement secondaire technique `Administration et de distribution ;

9° enseignement secondaire technique `Voitures et de deux-roues' ;

10° enseignement secondaire technique `Biotechnologie et chimie' ;

11° enseignement secondaire technique `Techniques et médias graphiques' ;

12° enseignement secondaire technique `Horeca' ;

13° enseignement secondaire technique `Bois et construction' ;

14° enseignement secondaire technique `Refroidissement et chaleur' ;

15° enseignement secondaire technique `Agriculture et horticulture' ;

16° enseignement secondaire technique `Soins corporels' ;

17° enseignement secondaire technique `Sécurité sociale' ;

18° enseignement secondaire technique `Maritime' ;

19° enseignement secondaire technique `Mécanique-électricité' ;

20° enseignement secondaire technique `Création de mode' ;

21° enseignement secondaire technique `Paramédical' ;

22° enseignement secondaire technique `Soins aux personnes' ;

23° enseignement secondaire technique `Sport' ;

24° enseignement secondaire technique `Technologie et industrie' ;

25° enseignement secondaire technique `Textile' ;

26° enseignement secondaire technique `Tourisme, langue et culture' ;

27° enseignement secondaire technique `Alimentation' ;

28° enseignement secondaire professionnel `Administration et distribution' ;

29° enseignement secondaire professionnel `Voitures et de deux roues' ;

30° enseignement secondaire professionnel `Biotechnologie et chimie' ;

31° enseignement secondaire professionnel `Création et artisanat' ;

32° enseignement secondaire professionnel `Techniques et médias graphiques' ;

33° enseignement secondaire professionnel `Horeca' ;

34° enseignement secondaire professionnel `Bois et construction' ;

35° enseignement secondaire professionnel `Refroidissement et chaleur' ;

36° enseignement secondaire professionnel `Agriculture et horticulture' ;

37° enseignement secondaire professionnel `Soins corporels' ;

38° enseignement secondaire professionnel `Sécurité sociale' ;

39° enseignement secondaire professionnel `Maritime' ;

40° enseignement secondaire professionnel `Mécanique-électricité' ;

41° enseignement secondaire professionnel `Création de mode' ;

42° enseignement secondaire professionnel `Réalisation de modèles et entretien du textile' ;

43° enseignement secondaire professionnel `Paramédical' ;

44° enseignement secondaire professionnel `Soins aux personnes' ;

45° enseignement secondaire professionnel `Sport' ;

46° enseignement secondaire professionnel `Technologie et industrie' ;

47° enseignement secondaire professionnel `Textile' ;

48° enseignement secondaire professionnel `Tourisme, langue et culture' ;

49° enseignement secondaire professionnel `Alimentation'.

Le Gouvernement flamand classe les orientations d'études visées à l'alinéa 1er dans les disciplines visées au troisième l'alinéa.

§ 2. Les orientations d'études à finalité " transition " et à double finalité conduisent dans la deuxième année d'études du troisième degré à une certification d'enseignement de niveau 4.

La 7e année d'études préparatoire à l'enseignement supérieur conduisant à l'obtention d'un diplôme donnant accès à une formation de bachelor, conduit à une certification d'enseignement de niveau 4.

Les orientations d'études à finalité " insertion sur le marché de l'emploi " conduisent dans la deuxième année d'études du troisième degré à une certification d'enseignement de niveau 3.

Les orientations d'études à finalité " insertion sur le marché de l'emploi " peuvent conduire dans la deuxième année d'études du deuxième degré à une certification d'enseignement de niveau 2, à condition qu'il soit satisfait aux conditions de l'article 14 du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications.

La 7e année d'études préparatoire à l'entrée sur le marché du travail conduit à une ou plusieurs certifications professionnelles de niveau 3 ou 4, complétées éventuellement par une ou plusieurs certifications partielles.