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Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné · 17 DECEMBRE 2010. - Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonnée le 17 décembre 2010 (Citée comme : Code de l'enseignement secondaire)

Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 334

CHAPITRE 1er. - Dispositions relatives aux formes d'enseignement 1, 2 et 3 — Section 1re. - Structure et organisation

In KraftAmtlicher Text

FR (Übersetzung)NL

Für diesen Text gibt es keine konsolidierte deutsche Fassung (Justel veröffentlicht nur Französisch und Niederländisch); angezeigt wird die französische Fassung.

Dans l'enseignement secondaire spécial, deux cours ou plus de formation générale et sociale peuvent être donnés de façon intégrée.

Le Gouvernement flamand détermine les cours n'entrent en considération et les conséquences administratives et financières pour les membres du personnel qui sont chargés de donner des cours intégrés. (333)