Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 122/2

Dans l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein, à l'exception des subdivisions structurelles de démarrage, visées à l'article 357/39, et l'enseignement secondaire spécial, forme d'enseignement 3 et forme d'enseignement 4, une école peut organiser l'enseignement interactif à distance pour un groupe d'élèves.

Dans toutes les subdivisions structurelles et formes d'enseignement de l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein, de l'enseignement secondaire spécial, du système d'apprentissage et de travail, de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel et les subdivisions structurelles de démarrage, visées à l'article 357/39, une école peut organiser l'enseignement interactif à distance pour un élève individuel dans des cas exceptionnels et aux conditions fixées au présent code.

L'enseignement interactif à distance consiste en des activités d'enseignement organisées via des médias numériques, indépendamment du lieu, pendant les heures d'école, où il y a une interaction entre l'élève et l'enseignant, de manière synchrone ou asynchrone.

L'enseignement interactif à distance est toujours organisé en combinaison avec l'enseignement en présentiel. L'école détermine de manière autonome le rapport entre l'enseignement interactif à distance et l'enseignement en présentiel.

L'enseignement interactif à distance peut être fourni par subdivision structurelle sur la base d'une année scolaire pour un maximum de :

1° 20 % dans le premier degré, l'année d'accueil et la phase d'observation de la forme d'enseignement 3 ;

2° 30 % dans le deuxième degré et la phase de formation de la forme d'enseignement 3 ;

3° 40 % dans le troisième degré, la phase de qualification et la composante scolaire de la phase d'intégration de la forme d'enseignement 3.

Dans le cas d'une subdivision structurelle duale, les pourcentages mentionnés à l'alinéa 5 se rapportent à la composante scolaire.

Pour les subdivisions structurelles dont la dénomination comporte " sport de haut niveau ", qui relèvent de l'application de la convention conclue en matière de sport de haut niveau, la subdivision structurelle Ballet et les formations de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, les maximums ne s'appliquent pas.

Les maximums ne s'appliquent pas à l'enseignement interactif individuel à distance pour un élève.