Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 147

Outre, le cas échéant, les objectifs finaux, les objectifs étendus pour néerlandais et les objectifs finaux spécifiques, les autres objectifs sont :

1° de la deuxième année d'études A et de la deuxième année d'études B : les objectifs d'une option de base ;

2° d'une subdivision structurelle d'un deuxième ou troisième degré, double finalité : les objectifs qui conduisent à une ou plusieurs qualifications professionnelles ;

3° d'une subdivision structurelle d'un deuxième ou troisième degré, finalité marché du travail : les objectifs qui conduisent à une ou plusieurs qualifications professionnelles ;

3° /1 d'une subdivision structurelle de la troisième année d'études du troisième degré qui prépare à l'enseignement supérieur, à l'exception de la subdivision structurelle visée à l'article 139, § 3, alinéa 1er, 5° : les objectifs dérivés des objectifs finaux ou des objectifs finaux spécifiques de subdivisions structurelles du troisième degré connexes en termes de contenu ;

4° de chaque subdivision structurelle du premier, deuxième ou troisième degré : les objectifs différenciés éventuels de la subdivision structurelle concernée qui contiennent une extension ou un approfondissement des objectifs déjà présents.

Les objectifs précités sont développés de concert par l'Enseignement communautaire et les associations des autorités scolaires de l'enseignement subventionné. Les objectifs conduisant à une ou plusieurs qualifications professionnelles ne peuvent déroger quant au contenu des qualifications professionnelles reconnues que moyennant l'accord préalable des secteurs concernés.

Des experts en la matière et d'autres experts de l'enseignement supérieur sont associés à l'élaboration des objectifs visés à l'alinéa 1er, 3° /1.