Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 247

§ 1. Le budget caractéristiques de l'élève, visé à l'article 244, § 3, est divisé en un montant par élève compté à la date de comptage, mentionnée aux articles 169 à 172 inclus, par caractéristique selon les formules suivantes :

1° B-ClliOpl= B-lliOpl/ClliOpl;

2° B-ClliSt= B-lliSt/ClliSt;

3° B-ClliTa= B-lliTa/ClliTa;

4° B-ClliBu= B-lliBu/ ClliBu;

où :

a) B-ClliOpl = le montant par nombre corrigé d'élèves pour la caractéristique de l'élève 1;

b) B-ClliSt = le montant par nombre corrigé d'élèves pour la caractéristique de l'élève 2;

c) B-ClliTa = le montant par nombre corrigé d'élèves pour la caractéristique de l'élève 3;

d) B-ClliBu = le montant par nombre corrigé d'élèves pour la caractéristique de l'élève 4;

e) ClliOpl = le nombre corrigé d'élèves éligibles pour la caractéristique de l'élève 1;

f) ClliSt = le nombre corrigé d'élèves éligibles pour la caractéristique de l'élève 2;

g) ClliTa = le nombre corrigé d'élèves éligibles pour la caractéristique de l'élève 3;

h) ClliBu = le nombre corrigé d'élèves éligibles pour la caractéristique de l'élève 4.

§ 2. ClliOpl, ClliSt, ClliTa et ClliBu, visés au § 1er, sont respectivement calculés selon les formules suivantes :

1° calcul du ClliOpl : ClliOpl = sigmalle scholen ClliOpl-school, où :

ClliOpl-school = MIN (Proc-school-iOpl;

Gemid-tot-iOpl + (2 x Stdev-tot-iOpl)) x nombre d'élèves dans l'école, où :

a) ClliOpl-school = le nombre corrigé d'élèves par école pour la caractéristique de l'élève 1;

b) Proc-school-iOpl = le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 1;

c) Gemid-tot-iOpl = la moyenne du pourcentage d'élèves éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 1;

d) Stdev-tot-iOpl = la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 1;

e) MIN = la valeur la plus basse des deux : le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 1 ou la moyenne du pourcentage d'élèves éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 1, majoré de deux fois la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 1;

2° calcul du ClliSt : ClliSt = sigmalle scholen ClliSt-school, où :

ClliSt-school = MIN (Proc-school-iSt; Gemid-tot-iSt + (2 x Stdev-tot-iSt)) x nombre d'élèves dans l'école, où :

a) ClliSt-school = le nombre corrigé d'élèves par école pour la caractéristique de l'élève 2;

b) Proc-school-iSt = le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 2;

c) Gemid-tot-iSt = la moyenne du pourcentage d'élèves éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 2;

d) Stdev-tot-iSt = la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 2;

e) MIN = la valeur la plus basse des deux : le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 2 ou la moyenne du pourcentage d'élèves éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 2, majoré de deux fois la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 2;

3° calcul du ClliTa : ClliTa= sigmalle scholenClliTa-school, où :

ClliTa-school = MIN (Proc-school-iTa; Gemid-tot-iTa + (2 x Stdev-tot-iTa)) x nombre d'élèves dans l'école, où :

a) ClliTa-school = le nombre corrigé d'élèves par école pour la caractéristique de l'élève 3;

b) Proc-school-iTa = le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 3;

c) Gemid-tot-iTa = la moyenne du pourcentage d'élèves par école éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 3;

d) Stdev-tot-iTa = la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 3;

e) MIN = la valeur la plus basse des deux : le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 3 ou la moyenne du pourcentage d'élèves éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 3, majoré de deux fois la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 3;

4° calcul du ClliBu : ClliBu= sigmalle scholenClliBu-school, où :

ClliBu = MIN (Proc-school-iBu; Gemid-tot-iBu + (2 x Stdev-tot-iBu)) x nombre d'élèves dans l'école, où :

a) ClliBu- = le nombre corrigé d'élèves par école pour la caractéristique de l'élève 4;

b) Proc-school-iBu = le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 4;

c) Gemid-tot-iBu = la moyenne du pourcentage d'élèves éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 4;

d) Stdev-tot-iBu = la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 4;

e) MIN = la valeur la plus basse des deux : le pourcentage d'élèves éligibles par école pour la caractéristique de l'élève 4 ou la moyenne du pourcentage d'élèves éligibles pour l'ensemble des écoles pour la caractéristique de l'élève 4, majoré de deux fois la déviation type calculée sur la population totale d'élèves en pourcentage pour la caractéristique de l'élève 4; (246)