Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 245

B-SchK, visé à l'article 244, § 4, est réparti comme suit sur les caractéristiques de l'école telles que visées à l'article 242, § 1er, à l'exception des caractéristiques de l'école V1 et V2 :

1° a) avant la modernisation de l'enseignement secondaire, les coefficients de pondération par élève régulier sont déterminés comme suit : premier degré 16 deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire général (y compris les orientations d'études

16 enseignement secondaire général qui relèvent de la discipline 'Sport') deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire technique et professionnel : les disciplines Techniques décoratives, Photographie, Commerce, Mode, Soins corporels, soins aux personnes, Sport, 18 Tourisme, Alimentation deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire technique et professionnel : les disciplines Voiture, Construction, Chimie, Techniques du verre, Communication et médias graphiques, Bois, Bijouterie,

22 Refroidissement et chaleur, Agriculture et horticulture, Formations maritimes, Sécurité civile, Mécaniqueélectricité, Facture instrumentale, Optique, Techniques orthopédiques, Techniques dentaires, Textile deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire artistique : les disciplines Ballet, Arts de la scène 20 deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire artistique : la discipline Arts plastiques 18 enseignement supérieur professionnel 20 enseignement secondaire professionnel à temps partiel 10 b) à partir de la modernisation de l'enseignement secondaire, les coefficients de pondération par élève régulier sont déterminés comme suit : Premier degré 16 Deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire général : les disciplines Classique, Moderne,

16 Sport Deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire technique et professionnel : les disciplines Administration et distribution, Horeca, Soins corporels, Création de mode, Réalisation de mode et entretien 18 du textile, Soins aux personnes, Sport, Tourisme, Langue et culture, Alimentation Deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire technique et professionnel : les disciplines Voiture et deux-roues, Biotechnologie et chimie, Création et artisanat, Techniques et médias graphiques,

22 Bois et construction, Refroidissement et chaleur, Agriculture et horticulture, Sécurité civile, Maritime, Mécanique-électricité, Paramédical, Technologie et industrie, Textile Deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire artistique : les disciplines Architecture et arts

18 plastiques, Création de mode Deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire artistique : la discipline Arts de la scène 20 Deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire artistique : la discipline Techniques et médias

22 graphiques Enseignement supérieur professionnel 20 Enseignement secondaire professionnel à temps partiel 10 ;

2° pour toutes les écoles, est multiplié, par catégorie, visée au 1°, le nombre d'élèves comptés à la date de comptage mentionnée aux articles 169 à 172 inclus, par la pondération correspondante;

3° le B-SchK est ensuite divisé par le nombre total de points à répartir. Le quotient de cette division est la valeur monétaire par point pour les caractéristiques de l'école, ci-après dénommée GPP-SchK. (244)